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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC
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HEXA BAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEXA BAINS
SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707735
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2011

Présentation de la marque HEXA BAINS

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXA BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC domicilié(e) Zone Industrielle, 60600 BREUIL LE SEC (dossier no 2206014) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 940 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2206014) - France.

La marque HEXA BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEXA BAINS est expirée depuis le 20 novembre 2011.

SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC a également déposé les autres marques suivantes : RENOVBAT , RENOVMAT , LE RENOVATEUR , (Marque figurative) , "GUILLEMETS" , GUILLEMETS , HEXA CUISINES


SOCIETE POUR L'APPROVISIONNEMENT LA PROMOTION ET LES ETUDES COMMERCIALES - SAPEC Société Anonyme - Zone Industrielle, 60600 BREUIL LE SEC (dossier no 2206014) - France - SIREN 301940276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2206014) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2206014 - Publication au BOPI 2001-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°336051 - Publication au BOPI 2001-09-06

Matériel de chauffage, de productiond e vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles de salles de bains. Services d'installations de matériel de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.